La Loi et Règlement RPG Loi RP est déjà applicable ! Amélioration des articles de loi ... La loi étant les règles à respecter de manière rôle play. Le non respect du Code Pénal, entraînera comme conséquence des poursuites judiciaires, tel des contraventions induisant des soustractions financières sur votre compte en banque central, et parfois selon la gravité de l'infraction, une peine d'emprisonnement d'une durée de 10 à 30 minutes.
Néanmoins la garde à vue pour les procédures policières peuvent durer entre 5 à 15 minutes selon n'importe quel infraction, en plus de la peine d'emprisonnement.
En tant que Citoyen, vous pouvez nouer les faits en absence de preuve par la Police, et jouir de votre droit de défense au Tribunal.
 Article du Code de la Route
Contravention
Article 1 : Tout piéton circulant sur la route au lieu d’emprunter les passages piétons ou trottoir prévue à cet effet, sans être véhiculé, comporte un risque majeur. Sanction 1 : Contravention 100 à 200 H€
Article 2 : Tout usagers véhiculé roulant sur une voie publique, et ne possédant pas le permis de conduire, risque une forte amende. Sanction 2 : Contravention 200 à 1200 H€.
Article 3 : Tout usagers véhiculé possédant le permis de conduire, roulant à contre sens ou ne respectant pas les feux de signalisation, comporte un danger pour la personne et pour autrui. Sanction 3 : Contravention 50 à 200 H€ + Retrait du Permis si récidiviste.
Délit Article 4 : Tout usagers véhiculé possédant le permis de conduire ou simple piéton, ne laissant pas passé volontairement les secours (Police,Médecin,Pompier), comporte un risque pour les victimes qui attendent la venue des secours. Sanction 4 : Délit 10 à 15 minutes d'emprisonnement + Amende 100 à 500 H€ + Retrait du Permis si Récidiviste.
Article du Code Pénal
Contravention
Article 1 : Toute personne qui insulte autrui est strictement interdit. Une injure est une parole offensante adressée à une personne dans le but de la blesser délibérément, en cherchant à l'atteindre dans son honneur et sa dignité. Sanction 2 : Contravention 50 à 100 H€
Article 2 : Le Mensonge aux forces de l'ordres, à l'autorité administrative (Conseil Préfectoral et Municipal), ainsi que les dirigeants des entreprises, est interdit. Sanction 2 : Contravention 50 à 100 H€
Article 3 : Carte d'identité pas à jour. Sanction 3A : Contravention 50 à 100 H€
Sans Papier pas inscrit sur le forum. Sanction 3B : Contravention 500 à 10 000 H€
Sans Papier inscrit sur le forum. Sanction 3C : Contravention 50 à 300 H€
Article 4 : Violence. corps à corps ou à l'arme blanche sans avoir donné la mort, ayant entraîné moins de 8 jours d'incapacité total de travail (ITT).
Sanction 4 : Contravention 300 à 500 H€. Délit
Article 4 : Refus d’obtempérer avec les services de secours. Sanction 4 : Délit 10 à 15 minutes d'emprisonnement. Amende 100 à 200 H€
Article 5 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui.
Cambriolage : Délit 10 à 15 minutes d'emprisonnement. Sanction 5A : 10 à 15 minutes d'emprisonnement. Délit Amende 200 à 500 H€
Vol avec violence : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Sanction 5B : 10 à 15 minutes d'emprisonnement. Délit Amende 400 à 2000 H€.
Article 6 : Le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque. Sanction 6A : Délit Chantage : Délit 10 à 15 minutes d'emprisonnement. Amende 200 H€ à 300 H€. Chantage avec Extorsion (Menace de Violence). Sanction 6B : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 2000 H€.
Article 8 : Escroquerie à l'abus de confiance. Sanction 8 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 2000 H€.
Article 9 : Violation du Domicile. Sanction 9 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 500 H€.
Article 10 : Saccager un domicile ou une entreprise. Sanction 10 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 3000 H€.
Article 11 : Faire usage de son arme sans la légitime défense. Sanction 11 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 2000 H€.
Article 12 : Trafic d'arme, prostitution et trafic de produit stupéfiant. Sanction 12 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 2000 H€.
Article 13 : Destruction de bien, incendie volontaire. Sanction 13 : Délit 15 à 20 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 3000 H€.
Article 14 : Violence. corps à corps ou à l'arme blanche sans avoir donné la mort, ayant entraîné plus de 8 jours d'incapacité total de travail (ITT).
Sanction 14 : Délit 15 à 25 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 2000 H€.
Crime
Article 15 : Donner la mort volontairement ou sans l'intention de la donner.
Sanction 15 : Crime 15 à 30 minutes d'emprisonnement. Amende 300 à 5000 H€.
Nul n'est censé ignorer la loi.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- New-York-City - Signé le Conseil Préfectoral.Document Officiel. | 
